Café associatif à Villard d'Héry

Mentions légales

K’fée Cochette, bar associatif à Villard d’Héry

La poursuite de la navigation sur le site https://kfeecochette.fr/ vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent. La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

Préambule

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://kfeecochette.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et/ou éditeur du site :

L’association K’fée Cochette, déclarée auprès de la préfecture de Chambéry sous le numéro W732009678 dont le siège social est situé : 109, Chemin des Grandes Vignes 73800 Villard d’Héry. Webmaster : webmaster[at]kfeecochette.fr.

Hébergeur

Hébergeur : OVH – Siège Social 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – Tél : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)

 

Crédits Photos : Association K’fée Cochette et Envato Elements

Avis de confidentialité

Toutes les informations relatives à la collecte et à l’utilisation de vos données personnelles se trouvent sur la page Politique de confidentialité.

Droits d’auteur

La totalité des éléments du site https://kfeecochette.fr/, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de l’association K’fée Cochette ou de ses partenaires.
 
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site https://kfeecochette.fr/ sont interdites en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Marques

Les marques et logos contenus dans le site https://kfeecochette.fr/ sont déposés par l’association K’fée Cochette, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.